{"id":1339,"date":"2022-07-22T15:11:19","date_gmt":"2022-07-22T13:11:19","guid":{"rendered":"http:\/\/15.237.144.26\/?p=1339"},"modified":"2024-03-27T11:28:08","modified_gmt":"2024-03-27T10:28:08","slug":"3-mythes-sur-la-declaration-fiscale-des-cryptomonnaies","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.waltio.com\/fr\/blog\/3-mythes-sur-la-declaration-fiscale-des-cryptomonnaies\/","title":{"rendered":"3 mythes sur la d\u00e9claration fiscale de Bitcoin et des cryptomonnaies"},"content":{"rendered":"\n<figure class=\"wp-block-image is-resized\"><img decoding=\"async\" src=\"https:\/\/cdn-images-1.medium.com\/max\/800\/1*kdWjky2h-4xKN1WLfy631A.jpeg\" alt=\"\" style=\"aspect-ratio:1.4008620689655173;width:838px;height:auto\"\/><figcaption class=\"wp-element-caption\">Illustration DELIGNE&nbsp;\u2014<\/figcaption><\/figure>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\" id=\"d1b6\">Il est important de se pencher sur les revenus et la d\u00e9claration fiscale de vos cryptomonnaies. C\u2019est l\u2019occasion de revenir sur les id\u00e9es re\u00e7ues de la fiscalit\u00e9 des cryptomonnaies. Voyons ensemble les diff\u00e9rents mythes autour de la d\u00e9claration des revenus li\u00e9s aux Bitcoin et aux cryptomonnaies. Cela vous permettra d\u2019\u00e9viter les erreurs, qui peuvent devenir tr\u00e8s co\u00fbteuses en cas de contr\u00f4le fiscal.<\/h2>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\" id=\"mythe-1-avec-la-flat-tax-le-calcul-de-gain-imposable-est-super-facile\">Mythe 1\u200a\u2014\u200aAvec la Flat-tax, le calcul de gain imposable est super facile<\/h3>\n\n\n\n<p id=\"6aa5\">La Flat-tax est un pourcentage fixe des plus-values,&nbsp;<strong>soit 30% (pr\u00e9l\u00e8vements sociaux plus l\u2019imp\u00f4t sur le revenu)<\/strong>. Pas de paliers, que votre plus-value soit de 150 euros ou quelques dizaines de milliers,&nbsp;<strong>le taux d\u2019imposition sera le m\u00eame.<\/strong>&nbsp;Bien que le taux final est simple,&nbsp;<strong>le reste du calcul demeure un v\u00e9ritable casse-t\u00eate<\/strong>. En effet, d\u00e8s que vos op\u00e9rations deviennent des prises de b\u00e9n\u00e9fices partiels (quand les cessions imposables ne sont pas \u00e9gales \u00e0 l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 de la valeur de votre portefeuille)&nbsp;<strong>les calculs se compliquent.<\/strong>&nbsp;La bonne pratique est de tenir compte scrupuleusement de ses \u00e9changes. Pour cela, il convient de t\u00e9l\u00e9charger r\u00e9guli\u00e8rement les historiques de transactions, d\u00e9p\u00f4ts et retraits. De plus, il vous faudra \u00e9galement&nbsp;<strong>d\u00e9clarer toutes vos transactions imposables.<\/strong>&nbsp;C\u2019est justement lors de la multiplication des transactions imposables que le calcul de la plus-value se complexifie.<\/p>\n\n\n\n<p id=\"7e30\">Loin des produits en croix simples, une ann\u00e9e de trading r\u00e9guli\u00e8re avec des dizaines voire centaines de transactions imposables&nbsp;<strong>rend la d\u00e9claration fiscale particuli\u00e8rement chronophage.<\/strong> C&rsquo;est donc un r\u00e9el mythe que de penser que celui-ci est facile. <\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\" id=\"24c7\" id=\"exemple-de-calcul-du-montant-imposable-de-cryptomonnaies-pour-une-operation-simple\"><strong>Exemple de calcul du montant imposable de cryptomonnaies (pour une op\u00e9ration simple):<\/strong><\/h3>\n\n\n\n<p id=\"9890\">Vous achetez pour 10,000 \u20ac de cryptomonnaies, que vous vendez l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 de votre portefeuille en une fois pour 13,000 euros. Ici c\u2019est facile, la plus-value est de 3,000 euros. Le remplissage de l\u2019annexe 2086 est donc compr\u00e9hensible.<\/p>\n\n\n\n<p id=\"a140\">Vous payerez donc 900 euros d\u2019imp\u00f4ts sur vos gains en crypto-actifs. Mais si vous souhaitez prendre des profits sur une partie de vos cryptomonnaies, 40 % par exemple le calcul devient plus complexe.<\/p>\n\n\n\n<p id=\"5af2\">Votre plus-value sur cette transaction sera donc d\u00e9finit par le calcul suivant&nbsp;:<\/p>\n\n\n\n<p id=\"9cec\">\u201cVotre vente imposable\u201d\u200a\u2014\u200a(\u201cSomme totale des achats\u201d X (\u201cVotre vente imposable\u201d \/ \u201cla valeur de votre portefeuille \u00e0 la date de cession\u201d))<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li><strong>5,200<\/strong>\u200a\u2014\u200a(<strong>10,000<\/strong>&nbsp;x (<strong>5,200<\/strong>&nbsp;\/&nbsp;<strong>13,000<\/strong>))<\/li>\n\n\n\n<li><strong>5,200\u20134,000<\/strong><\/li>\n\n\n\n<li><strong>1,200<\/strong><\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p id=\"9993\">Votre plus-value dans cet exemple s\u2019\u00e9l\u00e8ve donc \u00e0 1,200 euros, et la flat-tax repr\u00e9sente 30% de cette valeur soit, 400 euros. Remarquez comment d\u2019un simple produit en croix pour une transaction unique nous passons \u00e0 des calculs plus complexe avec une prise de b\u00e9n\u00e9fices partielle. La difficult\u00e9 n\u2019est donc pas le calcul des 30 %,\u00a0<strong>mais plut\u00f4t de d\u00e9terminer<a href=\"https:\/\/www.waltio.com\/fr\/livre-blanc-fiscalite-crypto\/\">\u00a0la plus-value imposable en amont<\/a><\/strong>.<\/p>\n\n\n\n<p id=\"a1e2\">Ces calculs se complexifient suivant les habitudes du particulier. En effet, si vous utilisez diff\u00e9rentes plateformes et que vous stockez une partie de vos fonds sur divers portefeuilles,\u00a0<strong>il faut \u00eatre m\u00e9ticuleux.<\/strong>\u00a0Retrouver la valeur totale de vos fonds \u00e0 certaines dates peut \u00eatre complexe. Une astuce peut \u00eatre d\u2019utiliser une application de suivi ind\u00e9pendante afin de retrouver cette information (comme CoinGecko ou CoinMarketCap). Enfin, la difficult\u00e9 viendra malheureusement\u00a0<a href=\"https:\/\/intercom.help\/waltio\/fr\/articles\/4117254-comment-remplir-sa-declaration-fiscale-crypto-en-france\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">des diff\u00e9rents formulaires<\/a>\u00a0mis \u00e0 disposition,\u00a0<strong>qui ne sont pas r\u00e9ellement adapt\u00e9s aux activit\u00e9s des crypto-enthousiastes.<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p id=\"3327\">Pour en savoir plus \u00e0 ce sujet, nous vous recommandons de t\u00e9l\u00e9charger notre\u00a0<a href=\"https:\/\/www.waltio.com\/fr\/livre-blanc-fiscalite-crypto\/\"><strong>Livre Blanc Gratuit\u00a0<\/strong><\/a>de 15 pages enti\u00e8rement gratuit, r\u00e9dig\u00e9 par Waltio et ORWL Avocats et lu par plus 10 000 personnes :<br>\ud83d\udc49 <a href=\"https:\/\/www.waltio.com\/fr\/livre-blanc-fiscalite-crypto\/\">https:\/\/www.waltio.com\/fr\/livre-blanc-fiscalite-crypto\/<\/a><\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\" id=\"mythe-2-contrairement-a-bitcoin-les-cryptomonnaies-anonymes-ne-sont-pas-tracables\">Mythe 2 \u2013 Contrairement \u00e0 Bitcoin, les cryptomonnaies anonymes ne sont pas tra\u00e7ables<\/h3>\n\n\n\n<p id=\"83a7\">Si vous pensez pouvoir \u00e9chapper \u00e0 l\u2019imp\u00f4t en utilisant des cryptomonnaies anonymes comme le Monero ou Zcash par exemple,&nbsp;<strong>d\u00e9trompez-vous<\/strong>, c&rsquo;est \u00e9galement un mythe.&nbsp;Si les transactions sur la blockchain et la gestion des wallets sont anonymes,&nbsp;<strong>ce n\u2019est pas le cas de toutes vos activit\u00e9s<\/strong>. En effet il reste possible de facilement retracer les transactions d\u2019\u00e9changes en amont, et vos achats avec vos plus-values. Si vous utilisez une plateforme d\u2019\u00e9change centralis\u00e9e comme (Coinbase, Zebitex, Paymium ou Binance),&nbsp;<strong>ils sont tenus de conserver et partager vos informations de trading aux autorit\u00e9s.<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p id=\"2231\">Monero et ses concurrents sont parfois utilis\u00e9s dans le cadre d\u2019activit\u00e9 ill\u00e9gale. Toutefois,&nbsp;<strong>ces cryptomonnaies n\u2019apportent pas la protection id\u00e9alis\u00e9e contre les forces de l\u2019ordre si celles-ci sont utilis\u00e9es via des plateformes d\u2019\u00e9change centralis\u00e9es<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n<p id=\"60a2\">Les plateformes d\u2019\u00e9changes centralis\u00e9es (Coinbase, Zebitex, Paymium ou Binance) sont \u00e0 plusieurs obligations l\u00e9gales. Elle doivent identifier leur clients (via un processus KYC\u200a\u2014\u200aKnow Your Customer) et conserver ces informations. Elles doivent aussi d\u00e9tenir le carnet d\u2019ordres de leurs clients (avec les transactions, d\u00e9p\u00f4ts et retraits de chaque client). Ces deux informations sont conserv\u00e9es pr\u00e9cieusement et transmises&nbsp;<a href=\"https:\/\/journalducoin.com\/exchanges\/actualites-exchanges\/kraken-demandes-autorites-augmentation-2019\/\">aux gouvernements en cas de demandes<\/a><\/p>\n\n\n\n<p id=\"285e\"><strong>De mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale, nous vous d\u00e9conseillons de tenter de tirer parti des monnaies num\u00e9riques anonymes pour \u00e9chapper \u00e0 des imp\u00f4ts \u00e9ventuels sur vos plus-values. Surtout si celles-ci sont \u00e9chang\u00e9es via des plateformes d\u2019\u00e9changes centralis\u00e9es.<\/strong><\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\" id=\"7ae9\" id=\"3-mythe-3-si-ce-nest-pas-virer-vers-un-compte-bancaire-pas-besoin-realiser-sa-declaration-fiscale-car-ce-nest-pas-imposable\">3\u200a\u2014\u200aMythe 3\u200a-\u200aSi ce n\u2019est pas virer vers un compte bancaire, pas besoin r\u00e9aliser sa d\u00e9claration fiscale car ce n\u2019est pas imposable<\/h3>\n\n\n\n<p id=\"d229\">On conna\u00eet bien la volatilit\u00e9 des march\u00e9s des cryptomonnaies. Il donc est pertinent d\u2019encaisser des b\u00e9n\u00e9fices, tout en les laissant sur la plateforme d\u2019\u00e9change. Mais si vous imaginez ne pas avoir \u00e0 d\u00e9clarer quoi que ce soit, car vos fonds demeurent sur la plateforme,<strong>&nbsp;c\u2019est une erreur.<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p id=\"8abe\">Le verdict du gouvernement est tr\u00e8s clair, tous les \u00e9changes de crypto-actifs vers des monnaies fiat sont des op\u00e9rations imposables. Cela concerne donc toutes les prises de b\u00e9n\u00e9fices, rapatri\u00e9es ou non sur des comptes bancaires.&nbsp;<strong>Il est donc \u00e0 noter que vous devez \u00e9galement d\u00e9clarer une plus-value, lorsque vous effectuez un achat physique ou num\u00e9rique avec vos cryptomonnaies.<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p id=\"ac59\">Si cela rend encore plus complexe la gestion de vos comptes, il existe une \u00e9ventuelle alternative. En effet au lieu d\u2019\u00e9changer vers des monnaies traditionnelles, vous pouvez rester entre cryptos avec des stablecoins. Ceux sont des cryptomonnaies particuli\u00e8res aux cours stables, permettant ainsi de ne plus \u00eatre expos\u00e9 \u00e0 la volatilit\u00e9 du march\u00e9. Etant consid\u00e9r\u00e9 comme des crypto-monnaies (m\u00eame si cela reste \u00e0 v\u00e9rifier,\u00a0<a href=\"https:\/\/www.waltio.com\/fr\/livre-blanc-fiscalite-crypto\/\">pr\u00e9cis\u00e9 en page 5 du livre blanc<\/a>) elle permettent de ne pas effectuer d\u2019op\u00e9ration imposable. Les stablecoins pr\u00e9sentent d\u2019autres risques potentiels g\u00e9n\u00e9ralement li\u00e9s \u00e0 leurs fonctionnements et \u00e0 leur \u00e9mission.<\/p>\n\n\n\n<p id=\"6d15\">Voil\u00e0 pour cette revue des quelques mythes que l\u2019on peut retrouver sur internet \u00e0 propos des obligations. Le syst\u00e8me s\u2019est am\u00e9lior\u00e9 ces derni\u00e8res ann\u00e9es. Toutefois, cela reste encore pour beaucoup d\u2019usagers un v\u00e9ritable casse-t\u00eate de d\u00e9clarer ces revenus si particuliers.<\/p>\n\n\n\n<p id=\"04b3\"><a href=\"https:\/\/www.waltio.com\/fr\/\">Waltio<\/a>\u00a0est un assistant fiscal de crypto-monnaies. Notre mission est d\u2019accro\u00eetre l\u2019adoption des actifs num\u00e9riques (Bitcoin et les crypto-monnaies) en simplifiant leur gestion fiscale.<\/p>\n\n\n\n<p id=\"f5cf\">\ud83d\udc49 Pour en savoir plus un article est disponible ici\u00a0<a href=\"https:\/\/intercom.help\/waltio\/fr\/articles\/3633366-fiscalite-des-cryptomonnaies-en-2019-pacte-plf\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">loi de finances de 2019<\/a>\u00a0ou\u00a0<a href=\"https:\/\/help.waltio.co\/fr\/articles\/3635124-declaration-d-impot-utilite-de-waltio\">l\u2019utilit\u00e9 de notre logiciel<\/a><\/p>\n\n\n\n<p id=\"c722\">Pierre de Waltio<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Il est important de se pencher sur les revenus et la d\u00e9claration fiscale de vos cryptomonnaies. C\u2019est l\u2019occasion de revenir sur les id\u00e9es re\u00e7ues de la fiscalit\u00e9 des cryptomonnaies. 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