Cryptomonnaie : la fiscalité des airdrops
La réception d’airdrops susciter un engouement sans précédent, avec notamment l’airdrop récent d’HyperLiquid, attirant de plus en plus de détenteurs de cryptomonnaies en quête de nouvelles sources de revenus. Pourtant, peu de ces personnes se posent des questions quant à la fiscalité des airdrops.
En France, depuis 2019, les cryptomonnaies sont soumises à un régime spécifique qui en définit les grandes lignes. Toutefois, des zones d’incertitude subsistent, notamment en ce qui concerne la fiscalité des airdrops.
Des questions récurrentes sur le sujet subsistent : Dois-je déclarer un airdrop ? un airdrop est-il imposable? Si oui, quand et comment le déclarer? Quel impôt vais-je payer ? Si vous vous posez ces questions, cet article est fait pour vous. Nous ensemble les particularité de la fiscalité des airdrops.
Quelle est l’incidence du flou juridique entourant la fiscalité des airdrops sur les interprétations possibles ?
Avant toute chose, Il est indispensable de préciser que la loi étant floue et imprécise concernant la fiscalité applicable aux opérations générant des revenus passifs en cryptomonnaie, les points fiscaux présentés dans cet article sont des interprétations fiscales. Elles ne constituent pas un conseil financier ou fiscal mais une simple interprétation des lois selon les experts. En cas de doute, n’hésitez pas à vous tourner vers un avocat spécialisé.
La fiscalité des airdrops n’est pas la plus simple et doit s’analyser au cas par cas ! On peut distinguer 3 hypothèses et chacune aura une fiscalité différente. Analysons ces trois options une à une.
Première hypothèse : la fiscalité applicable aux airdrops “surprises”
Comment prendre en compte fiscalement un airdrop surprise ?
Par airdrop surprise, il faut entendre une situation où vous avez reçu un airdrop sans savoir que vous allez en recevoir un.
Plus simplement, vous n’avez effectué aucunes actions spécifiques pour obtenir cet airdrop : vous n’avez pas acheté une crypto spécialement pour recevoir un airdrop, vous n’avez pas volontairement utilisé un protocole ou être allé vous inscrire sur une liste.
Il s’agit donc d’un gain tombé du ciel comme son nom l’indique 😉 !
👉 Quel impôt pour votre airdrop?
Si vous êtes dans ce cas, alors bonne nouvelle, il est probable que vous n’ayez pas d’impôt à payer !
En effet, lorsqu’un airdrop est reçu de façon non anticipée et sans récurrence, la logique voudrait que vous n’ayez pas besoin de déclarer sa réception et de payer de l’impôt. Cependant, le montant de crypto obtenu sera intégré à la valeur de portefeuille de vos actifs numériques et viendra augmenter son montant d’une valeur égale à la valeur fiat de marché du airdrop.
Prenons un exemple : vous recevez un airdrop non anticipé de 10 AIR. Lorsque vous recevez ces cryptos sur votre portefeuille, le montant de AIR est de 1 AIR = 10 euros.
Le montant de votre airdrop est donc de 100 euros lorsque vous le recevez.
Ces 100 euros viendront s’ajouter à la valeur de votre portefeuille crypto pris en globalité et il faudra considérer que les 10 AIR ont été acquis à un prix d’acquisition de 100euros.
C’est seulement au moment de la revente contre des fiats/biens/services de ces 10 AIR que vous serez imposable si vous réalisez une plus-value.
Deuxième hypothèse : J’ai reçu un airdrop, je le déclare en BNC
Si vous avez reçu un airdrop anticipé, c’est-à-dire si vous avez réalisé des actions pour l’obtenir, alors votre airdrop pourrait être soumis à l’imposition.
La fiscalité applicable aux cryptomonnaies a été pensée pour une imposition lors de la cession. Le cas de la fiscalité applicable lors de la réception d’une cryptomonnaie n’est encore qu’une interprétation. (fiscalité des airdrops)
Les gains passifs pourraient donc être soumis à un impôt dû dès la réception sur votre compte/wallet. Dans cette hypothèse, la fiscalité applicable serait celle des “bénéfices non commerciaux” (BNC).
Comment déclarer une réception de mon airdrop ?
La déclaration au titre des BNC s’effectue lors de la déclaration de revenus et doit inclure le montant des “gains”. Cette déclaration va ensuite influencer le prix d’acquisition de la cryptomonnaie.
Voyons ceci en exemple : Vous recevez un airdrop de 10 ALT.
Lorsque vous recevez ces cryptos sur votre portefeuille, le montant de ALT est de 1 ALT = 10 euros. Le montant de mon airdrop est donc de 100 euros lorsque je le reçois.
Vous devrez donc, lors de votre déclaration de revenus, déclarer 100euros dans la catégorie des BNC.
👉Quel impôt pour votre airdrop ?
L’impôt dépendra de votre impôt sur le revenu. En effet, le montant déclaré au titre des BNC sera intégré dans l’assiette du calcul de l’impôt sur le revenu et sera donc soumis au barème progressif.
La valeur d’acquisition de votre airdrop sera ensuite égale à la valeur déclarée en BNC.
Dans l’exemple ci-dessus, le prix d’acquisition de votre airdrop sera égal à 100 euros. Il sera intégré à la valeur globale de votre portefeuille et sera imposable au titre du régime des plus-values si vous réalisez une plus-value lors d’une cession future.
Troisième hypothèse : J’ai reçu un airdrop, je ne le déclare pas en BNC
Contrairement à l’hypothèse présentée ci-dessus, il s’agit d’un cas où vous recevez un airdrop mais que celui-ci n’est pas ou n’a pas été déclaré lors de la réception au titre des BNC.
L’absence de déclaration au titre de la réception entraînera une différence dans le prix d’acquisition.
Si vous ne déclarez pas la réception de votre airdrop en BNC, alors le prix d’acquisition de celui-ci sera nul (0 euros). Un peu comme si vous l’aviez obtenu gratuitement. Dans ce cas, vous serez imposable seulement le jour où vous décidez de vendre le montant de cet airdrop. Vous réaliserez ainsi une plus-value (puisque vous avez obtenu ces cryptos a un prix nul).
Voyons ceci en exemple : Vous recevez un airdrop de 10 MAT.
Lorsque vous recevez ces cryptos sur votre portefeuille, le montant de MAT est de 1 MAT = 10 euros. Le montant de mon airdrop est donc de 100 euros lorsque je le reçois.
Vous ne déclarez pas ces revenus au titre de la réception en BNC.
Vos 10 MAT s’ajouteront à la valeur globale de votre portefeuille et le prix d’acquisition de ces derniers sera de 0 euros.
👉 Quel impôt pour votre airdrop ?
L’impôt sera dû lors de la cession selon le régime des plus-values imposées à hauteur de 30%.
Vous décidez de vendre vos 10 MAT pour 100 euros. Vous aurez donc une plus-value de 100 euros pour cette opération (le calcul est néanmoins plus complexe puisqu’il doit prendre en compte une fraction de la valeur globale de votre portefeuille et du prix d’acquisition total de vos cryptomonnaies).
En résumé, la fiscalité des airdrops en France est floue et doit s’analyser au cas par cas. Il est indispensable de prendre en compte les particularités de chaque situation. En cas de doute, il est recommandé de consulter un avocat spécialisé. Pour tout savoir de la fiscalité des cryptomonnaies en 2023, nous vous recommandons de lire notre article dédié.
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